Identification et crédits
Propriétaire du Site : Maxime Uszpolewicz
Directeur de la publication : Maxime Uszpolewicz (pour le compte du Club Sportif de Mennecy — section Football)
Hébergement : 1&1 Internet AG — Brauerstr. 48 — 76135 Karlsruhe — Allemagne — Tel : 0825 080 020
Concepteur : Maxime Uszpolewicz
Gestion éditoriale : Gwenaël Mary & Grégory Pachoud
Conditions générales d'utilisation du site
1. Définitions
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Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
Site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine csmennecyfootball.fr.
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2. Droit des bases de données
2.1 L’intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L.341-1 et suivants). À ce titre, le Producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.
2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.
3. Droit d’auteur
3.1 Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
3.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réerve faite de ce qui cédé au paragraphe suivant.
3.3 Les textes de ce Site sont sous licence Creative Commons conforme au droit français, selon les conditions suivantes : respect du nom des auteurs (paternité), pas de modification du texte, pas d'utilisation commerciale.
Licence disponible sur le site creativecommons.org : Résumé de la licence — Licence intégrale
3.4 Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.
3.5 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
3.6 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.
3.7 Tous les auteurs publiant sur ce site acceptent les conditions de la licence Creative Commons visée au 3.3.
4. Droit des marques
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6. Données à caractère personnel
6.1 Responsable du traitement : Le propriétaire du Site visé ci-dessus.
6.2 Finalité du traitement des informations collectées : Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l’abonnement à la lettre d’information, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne : gestion de l’envoi de la lettre, mais aussi le cas échéant, annonces d’autres évènements intéressant les activités proposées sur ce Site et ayant un rapport direct avec le secteur de l’information documentation (nouveaux services, annonces de publications d’auteurs présents sur ce Site).
6.3 Droit d'accès : L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé ICI
7. Responsabilité
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